Éditeur du site
Le présent site est édité par la Commune de Yermenonville
2 Rue de Gallardon
28130 Yermenonville
Tél. : 02 37 32 32 14
Email : mairie@yermenonville.fr
Directeur de la publication : Xavier Destouches
Conception et réalisation
Création : Maxime Parovel
Hébergement
Le site est hébergé par :
Société Aqua Ray SAS
14 rue Jules Vanzuppe
94200 Ivry-sur-Seine – France
Objet du site
Le site a pour objet la communication institutionnelle de la Commune de Yermenonville.
Données personnelles
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Délégué à la protection des données
Le délégué à la protection des données (DPO) est joignable à :
dpo@recia.fr
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Ces droits peuvent être exercés auprès du DPO.
En cas de difficulté, une réclamation peut être adressée à la CNIL.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
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Liens hypertextes
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Accessibilité
La Commune de Yermenonville s’engage à rendre son site accessible conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.
À ce jour, le site est en cours d’évaluation de conformité avec le Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA).
Une déclaration d’accessibilité sera publiée après audit.